Table des matières

AVERTISSEMENT 5
INTRODUCTION 7
Première partie - De la monarchie 1747-1973 11
Titre I - La monarchie absolue 1747-1923 13
Chapitre I - L'Etat 15
Section I - La notion d'Etat 15
Sous-section I : Les définitions sociologique et politique de l'Etat 15
Sous-section II : La définition juridique de l'Etat 16
Section II - L'émergence de l'Etat 16
Chapitre II - L'Etat afghan 18
Section I - L'origine indirecte de l'Etat afghan 18
Section II - L'origine directe de l'Etat afghan 19
Section III - La fondation de l'Etat afghan 1747 20
Sous-section I : La Loya Jirga fondatrice de l'Etat afghan 20
Sous-section II : Le sens et l'essence de la Loya Jirga fondatrice
de l'Etat afghan 21
Chapitre III - La nation 22
Section I - La notion de nation 22
Sous-section I : L'école allemande 22
Sous-section II : L'école française 23
Section II - La nation afghane 23
Sous-section I : La nation afghane au sens originel 23
Sous-section II : La nation afghane au sens actuel 24
Chapitre IV - La constitution 26
Section I - La notion de constitution 26
Section II - La classification des constitutions 27
Sous-section I : Les constitutions au sens formel et matériel 27
A. La constitution au sens formel 27
B. La constitution au sens matériel 28
Sous-section II : Les constitutions souple et rigide 28
A. La constitution souple 28
B. La constitution rigide 29
Sous-section III : Les constitutions écrite et coutumière 29
A. La constitution écrite 29
B. La constitution coutumière 30
Chapitre V - La constitution coutumière afghane
de 1747 à 1923 31
Section I - La forme de l'Etat afghan 32
Sous-section I : La forme monarchique de l'Etat afghan 32
Sous-section II : La stabilité dynastique de la monarchie afghane 32
Section II - La nature juridique du régime monarchique afghan 33
Sous-section I : La confusion des pouvoirs 33
Sous-section II : Le centre du pouvoir 34
Titre II - La monarchie réformiste 1919-1929 37
Chapitre I - L'établissement de la première constitution
écrite afghane 1923 39
Section I - Les techniques d'établissement de la constitution 40
Sous-section I : Les modes autoritaires d'établissement de la constitution 40
A. La technique de l'octroi 40
B. La technique contractuelle 41
Sous-section II : Les modes démocratiques d'établissement de la constitution 41
A. L'intervention directe du peuple 41
B. L'intervention indirecte du peuple 42
a) L'Assemblée constituante souveraine et originelle ad hoc 42
b) L'Assemblée constituante originelle ad hoc 42
c) La transformation d'une assemblée législative
en assemblée constituante 42
Section II - La technique d'établissement de la première constitution écrite afghane 43
Chapitre II - Le contenu de la constitution d'Amanullah 44
Section I - La philosophie politique de la constitution d'Amanullah 44
Sous-section I : La source philosophique de la constitution d'Amanullah 45
A. Une philosophie créatrice 45
B. Une philosophie volontariste 46
Sous-section II : Les conséquences constitutionnelles de la philosophie politique 47
A. Le principe d'égalité 48
a) La signification du principe d'égalité 48
b) La réaction de la Loya Jirga 49
B. Le principe de liberté 50
C. Le principe d'inviolabilité de la propriété individuelle 51
D. Le droit d'initiative ou d'entreprendre 51
E. Le droit des fonctionnaires à la désobéissance 51
Section II - L'organisation des pouvoirs publics 53
Sous-section I : L'origine de la théorie de la séparation
des pouvoirs 53
Sous-section II : Les interprétations de la théorie
de la séparation des pouvoirs 54
Sous-section III : L'absence de séparation des pouvoirs dans la constitution d'Amanullah 54
A. L'embryon d'un pouvoir législatif 55
B. Un pouvoir exécutif puissant 55
C. Un pouvoir judiciaire indépendant 56
Titre III - La monarchie autoritaire 1929-1964 59
Chapitre I - La naissance de la monarchie autoritaire 1931 61
Section I - La constitution de 1931, reflet de l'emprise religieuse 62
Sous-section I : Les causes politiques de l'emprise religieuse 62
A. Les causes internes 63
B. Les causes externes 63
Sous-section II : Les conséquences juridiques et politiques de l'emprise religieuse 64
A. La soumission de l'Etat à la religion 65
B. La soumission du roi à la religion 65
C. La soumission des gouvernants à la religion 65
D. La soumission des gouvernés à la religion 66
Section II - Le rôle du contrôle des instances religieuses 68
Sous-section I : Le Conseil des mollahs 68
Sous-section II : La Direction générale de l'éducation de la pensée 69
Chapitre II - L'organisation des pouvoirs publics 70
Section I - Le pouvoir législatif 70
Sous-section I : L'Assemblée nationale 70
A. La composition de l'Assemblée nationale 71
B. Les attributions de l'Assemblée nationale 71
Sous-section II : Le Sénat 72
A. La composition du Sénat 73
B. Les attributions du Sénat 73
Section II - Les pouvoirs du roi 73
Section III - Le gouvernement 74
Titre IV - La monarchie constitutionnelle 1963-1973 77
Chapitre I - La révolution de palais 1963 79
Section I - Le facteur principal de la révolution de palais 79
Section II - Le facteur secondaire de la révolution de palais 80
Chapitre II - Le processus d'établissement
de la constitution de 1964 82
Section I - La création des commissions de préparation
de la constitution 82
Section II - Le déroulement des travaux des commissions
de préparation de la constitution 83
Sous-section I : La Commission d'étude de la constitution 83
Sous-section II : La Commission consultative de la constitution 84
Chapitre III - Les apports de la constitution de 1964 85
Section I - La naissance de la monarchie constitutionnelle 1964 86
Sous-section I : Le sens de la monarchie constitutionnelle 86
Sous-section II : L'origine de la monarchie constitutionnelle 86
Section II - Les caractéristiques de la monarchie constitutionnelle 87
Sous-section I : La limitation des pouvoirs du roi à l'égard
des gouvernés 87
A. Le préambule de la constitution de 1964 88
a) Le contenu du préambule 88
b) La nature juridique du préambule 88
B. Les droits et devoirs fondamentaux du peuple 90
a) Le principe d'égalité 90
1) La source philosophique du principe d'égalité 91
2) Les domaines du principe d'égalité 91
b) Le principe de liberté 92
1) La liberté d'expression et d'opinion 92
2) La liberté politique 93
1° Le multipartisme 93
2° La naissance des partis politiques 93
c) Le principe de légalité 95
Sous-section II : La limitation des pouvoirs du roi
dans ses rapports avec les gouvernants 95
A. L'existence d'un véritable pouvoir législatif 96
a) Wallassi Jirga 96
1) La composition de l'Assemblée nationale 96
2) Les pouvoirs de l'Assemblée nationale 97
b) Mashrânou Jirga 97
1) La composition du Sénat 98
2) Les compétences du Sénat 98
B. L'existence d'un exécutif bicéphale 99
a) La composition du gouvernement 99
b) Les attributions du gouvernement 100
C. L'existence d'un pouvoir judiciaire indépendant 101
a) Les pouvoirs de la Cour suprême 101
b) Le pouvoir de nomination du roi 102
Sous-section III : L'exception aux limitations des pouvoirs du roi 103
A. L'instauration de l'état de nécessité 104
B. Les conséquences de l'état de nécessité 104
Section III La naissance du parlementarisme afghan 105
Sous-section I : L'origine du parlementarisme 106
Sous-section II : Les caractéristiques du parlementarisme 106
A. La responsabilité politique du gouvernement 106
a) La motion de censure 107
1) La rationalisation partielle 108
2) La rationalisation provisoire 108
b) Le droit d'interpellation 109
B. Le droit de dissolution du Parlement 110
a) Le sens du droit de dissolution 110
b) L'absence d'utilisation du droit de dissolution 111
Deuxième Partie - De la république depuis 1973 113
Titre I - La république autoritaire 1973-1978 115
Chapitre I - La naissance de la république afghane 1973 117
Section I - Le coup d'Etat de 1973 117
Sous-section I : Le déroulement du coup d'Etat de 1973 117
Sous-section II : Le coup d'Etat de 1973, un modèle du genre 118
Section II - Les causes du coup d'Etat de 1973 119
Sous-section I : Les causes politiques du coup d'Etat de 1973 120
A. Le dysfonctionnement du Parlement 120
a) L'absentéisme chronique 120
b) Le bavardage 121
B. L'inertie et l'instabilité gouvernementales 122
a) Le changement dans la continuité 122
b) L'instabilité gouvernementale 123
c) L'absence d'une majorité parlementaire 124
Sous-section II : Les causes économiques du coup d'Etat de 1973 125
A. La baisse des investissements 125
B. La famine 125
Sous-section III : Les causes juridiques du coup d'Etat de 1973 126
A. L'éviction constitutionnelle de la famille royale du pouvoir 126
B. Le combat d'arrière-garde de Daoud 127
Chapitre II - Le processus d'établissement
de la constitution de 1977 129
Section I - L'abrogation de la constitution de 1964 129
Section II - La préparation de la constitution de 1977 130
Chapitre III - Les caractéristiques
de la constitution de 1977 132
Section I - Le caractère socio-économique de la constitution de 1977 132
Sous-section I : Le préambule de la constitution de 1977 132
Sous-section II : Les dispositions socio-économiques générales
de la constitution de 1977 133
Sous-section III : Les dispositions socio-économiques spéciales
de la constitution de 1977 134
Section II - L'omnipotence présidentielle 136
Sous-section I : L'élection présidentielle 136
A. La candidature unique 136
B. L'élection présidentielle au suffrage universel indirect 138
Sous-section II : Les pouvoirs du président de la république 139
A. Les pouvoirs présidentiels en période normale 139
B. Les pouvoirs présidentiels en période de crise 139
a) La proclamation de l'état de crise 140
b) Les conséquences de l'état de crise 140
Section III - L'omniprésence présidentielle 141
Sous-section I : Les pouvoirs législatifs du président
de la république 141
A. L'existence formelle de l'Assemblée nationale 141
a) L'absence de candidature libre 141
b) Le fonctionnement de l'Assemblée nationale 142
B. L'absence de véritable pouvoir législatif
de l'Assemblée nationale 142
a) L'absence d'initiative législative 142
b) L'intervention du président de la république 143
Sous-section II : Les pouvoirs gouvernementaux du président
de la république 144
A. L'existence organique du gouvernement 144
B. Un gouvernement gestionnaire 144
C. La responsabilité politique gouvernementale devant
le président de la république 145
Sous-section III : Les pouvoirs judiciaires du président
de la république 146
A. L'existence organique de l'autorité judiciaire 146
B. La dépendance de la Justice 147
a) Le processus de nomination et révocation des juges 147
b) La mise en jeu de la responsabilité des juges 148
Sous-section IV : Les pouvoirs partisans du président
de la république 148
A. Le parti du président 149
B. Les pouvoirs du parti du président de la république 149
Section IV - L'existence formelle des droits et devoirs fondamentaux 150
Chapitre IV - La nature juridique
de la première république afghane 152
Section I - La première république afghane,
un régime parlementaire ? 152
Sous-section I : L'inexistence d'un gouvernement
collégial et solidaire 152
Sous-section II : L'absence de responsabilité politique gouvernementale devant l'Assemblée nationale 153
Sous-section III : Le détournement du droit de dissolution 154
Section II - La première république afghane, un régime présidentiel ? 154
Sous-section I : L'existence d'un président omnipotent 154
Sous-section II : L'absence d'un véritable pouvoir législatif 155
Sous-section III : L'absence de séparation rigide des pouvoirs 155
Section III - La première république afghane, un régime mixte
ou d'assemblée ? 156
Sous-section I : Le régime mixte 156
Sous-section II : Le régime d'assemblée 158
Titre II - La république communiste 1978-1992 161
Chapitre I - La naissance de la république communiste 1978 163
Section I - La cause politique de la naissance
de la république communiste 163
Sous-section I : Le partage des pouvoirs avec les communistes 163
Sous-section II : L'éviction des communistes du pouvoir 164
Section II - La cause diplomatique de la naissance
de la république communiste 164
Sous-section I : Le commencement du changement diplomatique 165
A. Le rapprochement avec l'Iran 165
B. Le rapprochement avec le Pakistan 166
Sous-section II : Le renvoi des conseillers soviétiques 168
Section III - Le coup d'Etat de 1978 169
Sous-section I : Les professionnels du coup d'Etat 169
Sous-section II : Le déclenchement du coup d'Etat de 1978 171
Section IV - La formation du gouvernement de 1978 172
Sous-section I : Le partage des pouvoirs entre communistes 173
Sous-section II : Les premières décisions 174
Chapitre II - L'invasion soviétique 1979 175
Section I - Une journée ordinaire au palais présidentiel ! 175
Section II - Le déroulement de l'invasion de 1979 176
Section III - Les causes de l'invasion soviétique de 1979 177
Sous-section I : Les causes internes de l'invasion 177
A. La guerre au sommet de l'Etat 177
a) La guerre des factions 177
b) La guerre des chefs 178
B. La guerre du sommet contre le peuple 179
a) L'insurrection populaire 179
b) La répression gouvernementale 180
Sous-section II : Les causes externes de l'invasion 181
A. Le facteur juridique 181
a) La thèse de la légitime défense 182
b) L'antithèse de la légitime défense 182
B. Le facteur stratégique 183
a) L'importance stratégique de l'Afghanistan 183
b) L'expansionnisme soviétique 184
Chapitre III - La Déclaration constitutionnelle de 1980 185
Section I - Le contexte particulier de l'adoption
de la Déclaration constitutionnelle de 1980 185
Section II - Le contenu de la Déclaration constitutionnelle de 1980 187
Sous-section I : La priorité socio-économique 187
Sous-section II : La subsidiarité des droits politiques 188
Chapitre IV - La Constitution de 1987 190
Section I - Les causes de l'établissement de la constitution de 1987 190
Section II - Le contexte de l'établissement de la constitution de 1987 191
Sous-section I : Le changement des acteurs 192
Sous-section II : La stabilité des facteurs 193
Section III - La forme de la constitution de 1987 194
Sous-section I : Le retour en force de la religion islamique 195
A. L'islam, la source juridique 195
B. L'islam, religion d'Etat 196
Sous-section II : La reprise des droits fondamentaux de l'homme 197
A. Le principe d'égalité 198
B. Le principe de liberté 198
a) Le sens du principe de liberté 198
b) Les limites au principe de liberté 199
Section IV - Le fond de la constitution de 1987 200
Sous-section I : La confusion et la concentration des pouvoirs
au profit du président de la république 200
A. La confusion des pouvoirs au profit du président de la république en temps normal 200
a) L'élection présidentielle 200
1) Les conditions de candidature 201
2) L'élection du président au suffrage universel indirect 201
b) Les pouvoirs exécutifs du président de la république 202
1) Le droit de nomination et de révocation 202
2) Le droit de dissolution 203
c) Les pouvoirs législatifs du président de la république 203
d) Les pouvoirs judiciaires du président de la république 204
e) Les pouvoirs partisans du président de la république 204
1) La consécration du Front national 205
2) Le statut privilégié du parti du Président 205
B. La concentration des pouvoirs au profit du président
de la république en temps de crise 205
a) La proclamation de l'état de crise 206
b) Les conséquences de l'état de crise 206
Sous-section II : La séparation organique des pouvoirs 207
A. L'existence organique du Parlement 207
a) L'Assemblée nationale 207
1) La composition de l'Assemblée nationale 208
2) Le fonctionnement de l'Assemblée nationale 208
3) Les attributions de l'Assemblée nationale 208
b) Le Sénat 209
1) La composition du Sénat 209
2) Les attributions du Sénat 210
B. L'existence organique du gouvernement 210
a) La composition du gouvernement 210
b) Les compétences du gouvernement 211
C. L'existence organique de la Justice 212
a) La composition du pouvoir judiciaire 212
b) Les fonctions du pouvoir judiciaire 212
Sous-section III : La création du Conseil constitutionnel 213
A. La composition du Conseil constitutionnel 213
B. Les attributions du Conseil constitutionnel 214
Chapitre V - La révision constitutionnelle de 1990 216
Section I - Le contexte de la révision constitutionnelle de 1990 216
Sous-section I : Le contexte militaire 216
Sous-section II : Le contexte politique 217
Sous-section III : Le contexte diplomatique 217
Section II - La procédure de révision de la constitution de 1987 218
Section III - La portée de la révision de 1990 219
Sous-section I : Une portée techniquement limitée 219
Sous-section II : Une portée politiquement importante 220
Chapitre VI - La nature juridique des régimes politiques afghans de 1978 à 1992 221
Section I - L'emprise de l'idéologie communiste 221
Section II - La monopolisation du pouvoir politique 222
Titre III - La république islamique 1992-2001 223
Chapitre I - La naissance de la république islamique
des moudjahiddins 1992 225
Section I - Les causes internes de la naissance
de la république islamique 225
Sous-section I : La résistance afghane 225
A. L'origine du jihad 225
B. La généralisation du jihad 226
C. Les formes du jihad 227
a) La guerre tribale 227
b) La guerre classique 227
c) La guerre de guérilla 228
D. La résistance victorieuse 228
Sous-section II : L'échec politique des communistes 229
A. L'échec de la politique de concessions religieuses 230
a) L'éviction des chefs communistes historiques 230
b) La reconversion des dirigeants communistes 231
B. L'échec de la politique du partage du pouvoir 232
a) Le recours aux monarchistes 232
b) Le recours aux islamistes 233
Section II - Les causes externes de la naissance
de la république islamique 234
Sous-section I : L'échec de la diplomatie soviétique 234
A. Les négociations de Genève 235
a) Le déroulement des négociations 235
b) Le résultat des négociations de Genève 235
B. L'inapplication des Accords de Genève 236
Sous-section II : Les facteurs de l'échec de la diplomatie
soviétique 236
Section III - La formation du gouvernement islamique
des moudjahiddins en 1992 237
Sous-section I : L'Accord de Peshawar 238
A. Les négociations de Peshawar 239
B. Le contenu de l'Accord de Peshawar 239
Sous-section II : La guerre des chefs moudjahiddins 240
A. La lutte des places 240
B. L'Accord de la Mecque 241
a) Le déroulement des négociations 241
b) La violation de l'Accord de la Mecque 242
Section IV - Le projet constitutionnel islamique 1993 243
Sous-section I : L'élaboration du projet constitutionnel islamique 243
Sous-section II : Le contenu du projet constitutionnel islamique 244
A. La soumission totale de l'Etat à la religion islamique 244
B. La soumission de tous les Afghans à la religion islamique 245
C. L'organisation des pouvoirs publics 246
a) Le pouvoir exécutif 247
1) La domination présidentielle 247
1° La désignation du président
de la république islamique 247
2° Les pouvoirs exécutifs du président
de l'Etat islamique 248
3° Les pouvoirs législatifs du président
de l'Etat islamique 248
2) L'existence formelle du gouvernement islamique 249
1° La composition du gouvernement 249
2° Les compétences du gouvernement 249
b) Le pouvoir législatif 250
1) La composition du Conseil suprême 250
2) Les attributions du Conseil suprême 250
1° La fonction du législateur du Conseil 250
2° La fonction de contrôle du Conseil 251
c) Le pouvoir judiciaire 251
1) Les organes de la Justice 251
2) Les pouvoirs des juges 252
Chapitre II - La naissance de la république islamique
des talibans 1996 253
Section I - L'origine des talibans 253
Sous-section I : L'origine externe des talibans 253
Sous-section II : L'origine interne des talibans 254
Section II - La chute des talibans 256
Sous-section I : L'échec politique des talibans 257
Sous-section II : Le 11 septembre 2001 257
Section III - L'intervention militaire américaine 258
Section IV - Le rôle de l'Alliance du nord 259
Titre IV - Le régime politique provisoire
post-taliban 2001-2003 263
Chapitre I - L'Accord de Bonn 2001 265
Section I - Les acteurs des négociations de Bonn 265
Sous-section I : Les acteurs afghans des négociations de Bonn 266
A. L'Alliance du nord 266
B. La délégation de Rome 267
C. La délégation de Peshawar 268
D. La délégation de Chypre 268
E. Critère ethnique ou politique ? 268
Sous-section II : Les acteurs étatiques 269
Sous-section III : Les acteurs onusiens 269
Section II - Le déroulement des négociations de Bonn 271
Sous-section I : Les entretiens bilatéraux et multilatéraux 271
Sous-section II : Les points sensibles des négociations de Bonn 272
A. La désignation du chef du gouvernement 272
a) L'éviction de Rabbani 272
b) Les causes de l'éviction de Rabbani 273
c) La désignation de Karzaï 274
B. La désignation des ministres 274
Section III - Le contenu de l'Accord de Bonn 275
Sous-section I : Le volet politique de l'Accord de Bonn 276
A. L'Administration intérimaire 276
a) La composition de l'Administration intérimaire 276
b) Les attributions de l'Administration intérimaire 276
B. Le pouvoir judiciaire 277
C. Les Autorités administratives indépendantes 277
a) Les Commissions de la fonction publique et judiciaire 277
b) La Commission des droits de l'homme 278
Sous-section II : Le volet sécuritaire de l'Accord de Bonn 279
A. La création d'une armée nationale afghane 279
B. La création de l'ISAF 279
a) La composition de l'ISAF 280
b) Les hésitations 281
c) La mission de l'ISAF 283
d) Le champ d'action de l'ISAF 283
1) Contre l'extension du champ d'action de l'ISAF 284
2) Pour l'extension du champ d'action de l'ISAF 284
Chapitre II - La Loya Jirga d'urgence 2002 286
Section I - L'origine de la Loya Jirga 286
Section II - L'institutionnalisation de la Loya Jirga 287
Section III - La composition de la Loya Jirga d'urgence 289
Sous-section I : La désignation ou l'élection ? 289
Sous-section II : La représentativité de la Loya Jirga d'urgence 291
Section IV - La mission de la Loya Jirga d'urgence 293
Sous-section I : La restauration de la monarchie ? 293
A. Contre la restauration de la monarchie 293
B. Pour la restauration de la monarchie 293
C. La discussion ou la polémique 294
Sous-section II : La création d'un mini-Parlement ? 295
A. L'abandon de l'idée d'un mini-Parlement à Bonn 295
B. La réapparition de l'idée d'un mini-Parlement à Kaboul 295
Section V - Le déroulement de la Loya Jirga d'urgence 296
Sous-section I : Le flottement de la Loya Jirga d'urgence 296
Sous-section II : L'élection du président de l'Administration
de transition 297
Section VI - La formation de l'Administration de transition
juin 2002 298
Sous-section I : Le changement dans la continuité 298
A. Le mystère d'une démission 298
B. Le mystère d'une éviction 299
Sous-section II : Les explications officielles du changement
dans la continuité 300
Troisième partie - Quelle constitution
et quel régime politique pour l'Afghanistan
et les autres pays musulmans ? 303
Titre I - Constitution islamique ou constitution laïque pour l'Afghanistan ? 307
Chapitre I - Une constitution islamique
pour l'Afghanistan ? 309
Section I - Quel islam ? 309
Sous-section I : Les interprétations traditionnelles de l'islam 310
Sous-section II : Les interprétations nouvelles de l'islam 311
Sous-section III : Quel critère de sélection ? 313
A. Le critère démographique 313
B. Le critère démographique : critère démocratique ou antidémocratique ? 314
a) Critère démocratique 314
b) Critère antidémocratique 314
Sous-section IV : Le choix des constituants afghans 315
A. Le choix explicite 315
a) La constitution de 1931 316
b) La constitution de 1964 316
c) La constitution de 1977 316
d) Le projet constitutionnel de 1993 317
B. Le choix implicite 317
a) La constitution de 1923 317
b) La Déclaration constitutionnelle de 1980 318
c) La constitution de 1987 319
Sous-section V : L'exclusion inévitable d'une partie
du peuple afghan 319
A. L'exclusion des Afghans non musulmans 319
B. L'exclusion des Afghans musulmans non hanafites 321
Section II - Quelle constitution islamique ? 322
Sous-section I : Qu'est-ce que la constitution islamique ? 322
A. L'inexistence de notion de constitution en islam 322
a) L'inexistence de constitution islamique en théorie 322
b) L'inexistence de constitution islamique en pratique 325
B. Les causes de l'inexistence de constitution islamique 326
a) L'absence de notion d'Etat dans l'islam 326
b) L'Etat, une notion laïque 326
Sous-section II : Etat, islam : deux notions incompatibles 327
Chapitre II - Une constitution laïque pour l'Afghanistan ? 329
Section I - Qu'est-ce que la constitution laïque ? 329
Section II - Les critères fondamentaux de la constitution laïque 330
Sous-section I : La neutralité absolue de l'Etat 331
Sous-section II : Le respect absolu du principe d'égalité 331
A. L'interdiction de toute discrimination 332
B. L'incompatibilité entre le principe d'égalité et l'islam 332
Sous-section III : Le respect du principe de liberté 334
A. La notion de liberté 334
B. Les limites du principe de liberté 335
Sous-section IV : Le principe de la séparation des pouvoirs 336
Section III - La possibilité ou l'impossibilité
de la constitution laïque en Afghanistan 337
Sous-section I : L'impossibilité et les inconvénients
de la constitution laïque pour l'Afghanistan 338
Sous-section II : La possibilité et les avantages
de la constitution laïque pour l'Afghanistan 339
Titre II - Constitution parlementaire ou constitution présidentielle pour l'Afghanistan ? 343
Chapitre I - L'incompatibilité entre l'islam
et les régimes présidentiel et parlementaire 345
Section I - La confusion des pouvoirs en islam
au profit d'un homme 345
Sous-section I : La monocratie islamique 345
Sous-section II : Le fondement philosophique
de la monocratie islamique 346
Section II - L'incompatibilité entre la philosophie islamique
et la philosophie des Lumières 347
Chapitre II - Un régime parlementaire pour l'Afghanistan ? 350
Section I - Qu'est-ce que le régime parlementaire ? 350
Sous-section I : Un législateur indépendant et spécialisé 350
Sous-section II : Un exécutif autonome et spécialisé 351
Sous-section III : La collaboration des pouvoirs 351
A. La responsabilité politique gouvernementale 352
B. Le droit de dissolution du Parlement 352
Section II - Les avantages et inconvénients du parlementarisme
pour l'Afghanistan 352
Sous-section I : Le principal inconvénient
du régime parlementaire 353
A. Le risque d'absence de majorité parlementaire
stable et cohérente 353
B. Les solutions juridiques envisageables 354
a) La rationalisation. 354
b) Le scrutin majoritaire 355
C. Les solutions politiques introuvables 356
Sous-section II : Le principal avantage du régime parlementaire 358
A. La collaboration des pouvoirs 358
a) La responsabilité politique gouvernementale 358
b) Le droit de dissolution du Parlement 360
B. La transformation du parlementarisme classique 360
a) Les incohérences de la théorie
de la séparation des pouvoirs 361
b) Le risque de confusion politique des pouvoirs 362
Chapitre III - Un régime présidentiel pour l'Afghanistan ? 364
Section I - Qu'est-ce que le régime présidentiel ? 364
Sous-section I : Les notions voisines du régime présidentiel 364
A. Le régime semi-présidentiel 364
B. Le régime présidentialiste 365
Sous-section II : L'origine du régime présidentiel 366
Sous-section III : Les critères du régime présidentiel 367
A. Un exécutif indépendant et puissant 367
a) Le président, seul détenteur du pouvoir exécutif 367
b) L'absence de gouvernement solidaire et collégial 368
B. Un législatif indépendant et puissant 368
Section II - Les avantages et les inconvénients
du régime présidentiel pour l'Afghanistan 369
Sous-section I : Le principal inconvénient du régime présidentiel 369
A. L'absence juridique de collaboration des pouvoirs 369
B. La solution politique 370
Sous-section II : Le principal avantage du régime présidentiel 371
A. La stabilité des pouvoirs exécutif et législatif 371
B. Les causes de la stabilité des pouvoirs politiques 372
Titre III - Constitution monarchique
ou constitution républicaine pour l'Afghanistan ? 375
Chapitre I - Une constitution monarchique
pour l'Afghanistan ? 377
Section I - Qu'est-ce que la monarchie ? 377
Sous-section I : La monarchie absolue 377
Sous-section II : La monarchie constitutionnelle 378
Section II - Les avantages et les inconvénients
de la monarchie pour l'Afghanistan 379
Chapitre II - Une constitution républicaine
pour l'Afghanistan ? 380
Section I - Qu'est-ce que la république ? 380
Sous-section I : La république autoritaire 381
Sous-section II : La république communiste 381
Sous-section III : La république islamique 382
Sous-section IV : La république démocratique 383
A. L'élection du président au suffrage universel libre 383
B. La séparation des pouvoirs 384
Section II - Les avantages et les inconvénients de la république
pour l'Afghanistan 384
Titre IV - Constitution fédérale
ou constitution unitaire pour l'Afghanistan ? 387
Chapitre I - Un Etat unitaire pour l'Afghanistan ? 389
Section I - Qu'est-ce que l'Etat unitaire ? 389
Sous-section I : La définition de l'Etat unitaire 389
Sous-section II : Les formes d'Etat unitaire 390
A. L'Etat unitaire concentré 390
B. L'Etat unitaire déconcentré 391
C. L'Etat unitaire décentralisé 391
a) La décentralisation fonctionnelle 392
b) La décentralisation territoriale 392
D. L'Etat unitaire régionalisé 394
Section II - Les avantages et les inconvénients de l'Etat unitaire
pour l'Afghanistan 396
Sous-section I : Les avantages de l'Etat unitaire 396
Sous-section II : Les inconvénients de l'Etat unitaire 396
Chapitre II - Un Etat fédéral pour l'Afghanistan ? 398
Section I - Qu'est-ce que l'Etat fédéral ? 398
Sous-section I : La définition de l'Etat fédéral 398
Sous-section II : Le processus de naissance de l'Etat fédéral 399
A. La naissance de l'Etat fédéral par intégration
des Etats unitaires 399
a) La transformation de confédération en fédération 399
b) Les causes de la transformation de la confédération
en fédération 400
B. La naissance de l'Etat fédéral par désintégration
de l'Etat unitaire 401
Sous-section III : L'organisation de l'Etat fédéral 401
A. L'organisation fédérée 402
a) Le Parlement fédéré 402
b) Le gouvernement fédéré 404
c) Les juridictions fédérées 404
B. L'organisation fédérale 405
a) Le Parlement fédéral 405
1) La chambre basse 405
2) La chambre haute 405
b) Le gouvernement fédéral 406
c) La Cour suprême fédérale 407
Section II - Les avantages et inconvénients de l'Etat fédéral
pour l'Afghanistan 408
Sous-section I : Les avantages de l'Etat fédéral 408
Sous-section II : Les inconvénients de l'Etat fédéral 409
Conclusion 410
Chronologie 412
Bibliographie sommaire 422